Déposée le 10 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P. CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA TRIBU COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P. CREATIONS domicilié(e) P.I. DES 50 ARPENTS, 22, RUE DENIS PAPIN, 77680 ROISSY en BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 444 703 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. CREATIONS (S.A.R.L.) - France.
La marque LA TRIBU COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
J.P. CREATIONS (S.A.R.L.) - P.I. DES 50 ARPENTS, 22, RUE DENIS PAPIN, 77680 ROISSY en BRIE - France - SIREN 331444703
J.P. CREATIONS (S.A.R.L.) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Vêtements en coton, chaussures en coton, chapellerie en coton Jeux, jouets
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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